LA CAGOUILLE
Présentation de la marque LA CAGOUILLE
Déposée le 13 février 1976 par madame Nicolleau (Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CAGOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA CAGOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CAGOUILLE est expirée depuis le 13 février 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°130723 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°130722 - Publication au BOPI