Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAGOUILLE
Mme Nicolleau (Jacqueline)

Numéro de dépôt :
947961
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CAGOUILLE

Déposée le 13 février 1976 par madame Nicolleau (Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CAGOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Nicolleau (Jacqueline domicilié(e) square J.-B.-Charcot, La Rochelle (Charente-Maritime). - France.

La marque LA CAGOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CAGOUILLE est expirée depuis le 13 février 1986.


Mme Nicolleau (Jacqueline) - square J.-B.-Charcot, La Rochelle (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°130723 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°130722 - Publication au BOPI

Restauration.