Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boutis et Piqué Passion Francine Nicolle
NICOLLE Francine
NICOLLE Pierre

Numéro de dépôt :
3258622
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/11/2013
Boutis et Piqué Passion Francine Nicolle de NICOLLE Francine

Présentation de la marque Boutis et Piqué Passion Francine Nicolle

Déposée le 24 novembre 2003 par NICOLLE Francine et NICOLLE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Boutis et Piqué Passion Francine Nicolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Les déposants sont NICOLLE Francine domicilié(e) 345 Chemin d'Ezort St Etienne d'Escatte - 30250 - SOUVIGNARGUES - France et NICOLLE Pierre domicilié(e) 345 Chemin d'Ezort St Etienne d'Escatte - 30250 - SOUVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NICOLLE Francine domicilié(e) 345 Chemin d'Ezort St Etienne d'Escatte - 30250 - SOUVIGNARGUES - France.

La marque Boutis et Piqué Passion Francine Nicolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258622.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boutis et Piqué Passion Francine Nicolle est expirée depuis le 24 novembre 2013.


NICOLLE Francine - 345 Chemin d'Ezort St Etienne d'Escatte - 30250 - SOUVIGNARGUES - France

NICOLLE Pierre - 345 Chemin d'Ezort St Etienne d'Escatte - 30250 - SOUVIGNARGUES - France


Madame NICOLLE Francine - 345 Chemin d'Ezort St Etienne d'Escatte - 30250 - SOUVIGNARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Produits en ces matières : papier et carton bruts, mi-ouvrés pour la papeterie – articles de papeterie – cartes postales – livres avec photographie ou motifs de Boutis – objets d'arts gravés – patron pour la couture – dessins – instruments de dessin – image de table en papier – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Produits textiles à savoir : tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile – linge de lit – linge de maison. Matériel pour broderie ou Boutis et piqué (matelassage) : pochettes contenant tous les outils et fournitures pour la réalisation de broderies ou Boutis en relief et matelassage articles de mercerie (à l'exception des fils) – patrons. Réalisation (conception) de CD-Rom.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.