Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIBACK
NICOLET Régis, François

Numéro de dépôt :
92447679
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque PIBACK

Déposée le 16 décembre 1992 par NICOLET Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PIBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est NICOLET Régis, François, domicilié(e) Clévence, 38950 Quaix en Chartreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis NICOLET - France.

La marque PIBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIBACK est expirée depuis le 16 décembre 2002.

NICOLET Régis a également déposé les autres marques suivantes : MULTIBACK


NICOLET Régis, François - Clévence, 38950 Quaix en Chartreuse - France


M. Régis NICOLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Véhicules pour la collecte de pièces à recycler; Transport de pièces à recycler; traitement de pièces, en vue de leur recyclage

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.