Déposée le 2 février 2005 par NICOLET Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est NICOLET Gilles domicilié(e) LA BRASSERIE LOGRIAN 30610 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLET Gilles domicilié(e) LA BRASSERIE LOGRIAN 30610 - France.
La marque PASSERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLES est expirée depuis le 2 février 2015.
NICOLET Gilles a également déposé les autres marques suivantes : [T-UNIK] , Le 7ème Ciel
NICOLET Gilles - LA BRASSERIE LOGRIAN 30610 - France
NICOLET Gilles - LA BRASSERIE LOGRIAN 30610 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Meubles, glaces (miroirs) cadres, objets d'art en bois cire plâtre liège roseau jonc osier corne os ivoire écaille ambre nacre, écume de mer, cintres pour vêtements commodes coussins étagères fauteuils sièges literie vaisseliers vannerie boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, brosses, verre brut ou mi-ouvré porcelaine faïence bouteilles objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, velours, linges de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, nattes, tentures murales non en matière textile, carpettes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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