Le 7ème Ciel
Présentation de la marque Le 7ème Ciel
Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur NICOLET GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le 7ème Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le 7ème Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 7ème Ciel est expirée depuis le 27 octobre 2021.
NICOLET GILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 16 janvier 2012 - Retrait partiel n°567087 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16