Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le 7ème Ciel
M. NICOLET GILLES

Numéro de dépôt :
3870154
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Le 7ème Ciel de NICOLET GILLES

Présentation de la marque Le 7ème Ciel

Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur NICOLET GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le 7ème Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur NICOLET GILLES domicilié(e) 10 RUE LEBRUN - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLET GILLES domicilié(e) 10 RUE LEBRUN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Le 7ème Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 7ème Ciel est expirée depuis le 27 octobre 2021.

NICOLET GILLES a également déposé les autres marques suivantes : [T-UNIK]


M. NICOLET GILLES - 10 RUE LEBRUN - 33000 - BORDEAUX - France


M. NICOLET GILLES - 10 RUE LEBRUN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 16 janvier 2012 - Retrait partiel n°567087 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Logiciels de jeux ; lunettes (optique) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation.