Déposée le 29 septembre 1998 par NICOLET Bernard et NICOLET Gabrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "JE JARDINE 100 % BIO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Les déposants sont NICOLET Bernard, domicilié(e) Le Soubon, 38420 REVEL - France et NICOLET Gabrielle, domicilié(e) Le Soubon, 38420 REVEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLET Bernard - France.
La marque "JE JARDINE 100 % BIO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752708.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLET Gabrielle - Le Soubon, 38420 REVEL - France
NICOLET Bernard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Engrais pour les terres, composte couverture d'humus, produits fertilisants, humus, préparation d'oligo éléments pour les plantes terre pour la culture, terre végétale, terreaux, tourbe (engrais) Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, insectisides et herbisides, produits stérilisant pour sol, produits pour la destruction des végétaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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