Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIAMANT D ALENCON
Nicole, Félicia BARAULT épouse DEBONNE

Numéro de dépôt :
1098582
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE DIAMANT D ALENCON

Déposée le 1 juin 1979 par Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE DIAMANT D ALENCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Nicole, Félicia BARAULT épouse DEBONNE, domicilié(e) 27 Grande Rue, 61000 ALENCON. - France.

La marque LE DIAMANT D ALENCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE DIAMANT D ALENCON est expirée depuis le 1 juin 1989.

Nicole a également déposé les autres marques suivantes : ASSIATOU , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , X BY , PEREGRINE , YNKELIZ , “ NICOLE ” CREATION , ROBERTY , PEREGRINE , HELICOUP LH


Nicole, Félicia BARAULT épouse DEBONNE - 27 Grande Rue, 61000 ALENCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Bonbons.