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Marques déposées par madame NICOLE SINET
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BIOENERGIE NICOLE SINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOENERGIE NICOLE SINET
Madame NICOLE SINET

Numéro de dépôt :
1739498
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
15/02/2001
BIOENERGIE NICOLE SINET de NICOLE SINET

Présentation de la marque BIOENERGIE NICOLE SINET

Déposée le 15 février 1991 par madame NICOLE SINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « BIOENERGIE NICOLE SINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame NICOLE SINET domicilié(e) 5 rue de Lens Izel les Esquerchin, 62490 VITRY en ARTOIS - France.

La marque BIOENERGIE NICOLE SINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGIE NICOLE SINET est expirée depuis le 15 février 2001.

NICOLE SINET a également déposé les autres marques suivantes : CONTRAT DE FRANC'PARTNER NICOLE SINET , LA BIOENERGIE Nicole Sinet


Madame NICOLE SINET - 5 rue de Lens Izel les Esquerchin, 62490 VITRY en ARTOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

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