Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART ET VIN
Numéro de dépôt :
1219599
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1992
Présentation de la marque ART ET VIN
Déposée le 23 novembre 1982 par Nicole REMY-VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART ET VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART ET VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET VIN est expirée depuis le 23 novembre 1992.
Nicole REMY-VERDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14