Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAETITIA
NICOLE PASSERON

Numéro de dépôt :
1664599
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2010
LAETITIA de NICOLE PASSERON

Présentation de la marque LAETITIA

Déposée le 5 février 1990 par NICOLE PASSERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAETITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NICOLE PASSERON, domicilié(e) 20 Bld RAINIER III MC 98000 MONACO (dossier no 2162456) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATZ PHILIPPE domicilié(e) (dossier no 2162456) - France.

La marque LAETITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAETITIA est expirée depuis le 5 février 2010.


NICOLE PASSERON - 20 Bld RAINIER III MC 98000 MONACO (dossier no 2162456) - France


MATZ PHILIPPE - (dossier no 2162456) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162456 - Publication au BOPI 2000-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166441 - Publication au BOPI 1993-12-13

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