Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUT SIMPLEMENT
Numéro de dépôt :
1334578
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/1995
Présentation de la marque TOUT SIMPLEMENT
Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NICOLE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167626 - Publication au BOPI 1994-01-13