Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GARDEILLES, Chambre d'hôtes, Gites, Table d'hôtes
Mme. Nicole NAULIN

Numéro de dépôt :
4256267
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2026
LES GARDEILLES, Chambre d\'hôtes, Gites, Table d\'hôtes de Nicole NAULIN

Présentation de la marque LES GARDEILLES, Chambre d'hôtes, Gites, Table d'hôtes

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par madame Nicole NAULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GARDEILLES, Chambre d'hôtes, Gites, Table d'hôtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est madame Nicole NAULIN domicilié(e) Fount Caude - 09110 - IGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nicole NAULIN domicilié(e) Fount Caude - 09110 - IGNAUX - France.

La marque LES GARDEILLES, Chambre d'hôtes, Gites, Table d'hôtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GARDEILLES, Chambre d'hôtes, Gites, Table d'hôtes arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.


Mme. Nicole NAULIN - Fount Caude - 09110 - IGNAUX - France


Mme. Nicole NAULIN - Fount Caude - 09110 - IGNAUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Hébergement temporaire .