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Marques déposées par Nicole Mora
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A COTE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A COTE IMMOBILIER
Nicole Mora

Numéro de dépôt :
3795448
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
A COTE IMMOBILIER de Nicole Mora

Présentation de la marque A COTE IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par Nicole Mora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A COTE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Nicole Mora domicilié(e) 1070 chemin du golf - 30900 - nimes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole Mora domicilié(e) 1070 chemin du golf - 30900 - nimes - France.

La marque A COTE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A COTE IMMOBILIER est expirée depuis le 6 janvier 2021.


Nicole Mora - 1070 chemin du golf - 30900 - nimes - France


Nicole Mora - 1070 chemin du golf - 30900 - nimes - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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