Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSION
Numéro de dépôt :
1614473
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque PASSION
Déposée le 31 août 1990 par madame Nicole MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 31 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07