Déposée le 4 mars 2008 par NICOLE MARISCHAEL et CAROLINE MARISCHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASAQUE D'OR »
Les déposants sont NICOLE MARISCHAEL domicilié(e) 14 RUE DUCASTEL, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et CAROLINE MARISCHAEL domicilié(e) 14 RUE DUCASTEL, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLE MARISCHAEL domicilié(e) 14 RUE DUCASTEL, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAQUE D'OR est expirée depuis le 4 mars 2018.
NICOLE MARISCHAEL a également déposé les autres marques suivantes : casaque d'or
NICOLE MARISCHAEL - 14 RUE DUCASTEL, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
CAROLINE MARISCHAEL - 14 RUE DUCASTEL, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
NICOLE MARISCHAEL - 14 RUE DUCASTEL, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492783 - Publication au BOPI 2009-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 17 mai 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°549165 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Inscription le 23 mai 2011 - Renonciation partielle n°549490 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 2 août 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°554973 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Errata de l'enregistrement - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards.
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