Déposée le 16 novembre 1987 par Nicole LOYNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Nicole LOYNET, domicilié(e) 14, rue de l'Alma, 69001 LYON.et Christian TELLO,1, rue Childebert, 69002 LYON. - France.
La marque ART PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PASSION est expirée depuis le 16 novembre 1997.
Nicole LOYNET - 14, rue de l'Alma, 69001 LYON.et Christian TELLO,1, rue Childebert, 69002 LYON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription - Transmission de propriété n°36735 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°32867 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie articles pour reliures;photographies;papeterie adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire de bureau et article de bureau;(à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés affiches;objets d'art gravés;objets d'art lithographiés;catalogues;chromolitho;dessins;eaux fortes;gravures;lithographies;tableaux de peinture;cartes postales.Vêtements;chaussures;chapellerie.Publicité et affaires aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales à la direction des affaires ou des fonctions commerciales dans la conduite de leurs affaires.ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de la communication au public de déclarations ou d'annonces par tous moynes de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Publicité;distribution de prospectus;d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils;informations ou renseignement d'affaires;entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Affichages;agences de publicité;diffusion annonces publicitaire relations publiques.Education;institutions d'enseignement.Edition de livres;revues;abonnements de journaux;Prêts de livres;dressage d'animaux;divertissement;spectacles;divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes;location de films;d'enregistrement phonographique;d'appareils de projection de cinéma et accessoires;de décors de théatre;distribution de journaux.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Publication de livres.Hôtellerie;restauration;maisons de repos et de convalescences;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté;coiffure;pompes funèbres;fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction.Prospection.forages, éssais de matériaux;laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement;de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation par ordinateurs.Organisation d'expositions;impression offset, impression lithographie;photographie;galerie d'Art; services rendus par un franchiseur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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