Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS S-KISS
Madame Nicole KORCHIA
Monsieur Philippe NIEL
Monsieur Andrew Gardines

Numéro de dépôt :
96642838
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque SS S-KISS

Déposée le 24 septembre 1996 par madame Nicole KORCHIA, monsieur Philippe NIEL, monsieur Andrew Gardines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SS S-KISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Les déposants sont madame Nicole KORCHIA domicilié(e) 115, rue Oberkampf, 75011 PARIS - France, monsieur Philippe NIEL domicilié(e) 4, rue Armand Gauthier, 75018 PARIS - France, monsieur Andrew Gardines domicilié(e) 53, rue du Télégraphe, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque SS S-KISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS S-KISS est expirée depuis le 24 septembre 2006.

Nicole KORCHIA a également déposé les autres marques suivantes : SALUT


Madame Nicole KORCHIA - 115, rue Oberkampf, 75011 PARIS - France

Monsieur Philippe NIEL - 4, rue Armand Gauthier, 75018 PARIS - France

Monsieur Andrew Gardines - 53, rue du Télégraphe, 75020 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 1 juin 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°278449 - Publication au BOPI 1999-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Disques compacts, (audio-vidéo), bandes magnétiques, bandes vidéo.Services d'orchestres et de groupes de chanteurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.