ACCORE FRANCHISE
Présentation de la marque ACCORE FRANCHISE
Déposée le 7 décembre 1988 par mademoiselle NICOLE FOURNIER à LYON 4o auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ACCORE FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCORE FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749363.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORE FRANCHISE est expirée depuis le 7 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06