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Marques déposées par madame Nicole DUTRONC
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SANISYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISYS
Mme Nicole DUTRONC

Numéro de dépôt :
1431321
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1997

Présentation de la marque SANISYS

Déposée le 20 octobre 1987 par madame Nicole DUTRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANISYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Nicole DUTRONC domicilié(e) 58, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France.

La marque SANISYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISYS est expirée depuis le 20 octobre 1997.

Nicole DUTRONC a également déposé les autres marques suivantes : BT SUP


Mme Nicole DUTRONC - 58, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.