Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HQH Haute Qualité Humaine (marque et label de qualité)
NICOLE DUTHEIL
FLORENCE BENICHOUX

Numéro de dépôt :
3618004
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HQH Haute Qualité Humaine (marque et label de qualité) de NICOLE DUTHEIL

Présentation de la marque HQH Haute Qualité Humaine (marque et label de qualité)

Déposée le 16 décembre 2008 par NICOLE DUTHEIL et FLORENCE BENICHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HQH Haute Qualité Humaine (marque et label de qualité) »

Les déposants sont NICOLE DUTHEIL domicilié(e) 81 ROUTE DE LAVAUR,31850 MONTRABE - 31850 - France et FLORENCE BENICHOUX domicilié(e) 81 ROUTE DE LAVAUR,31850 MONTRABE - 31850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORENCE BENICHOUX domicilié(e) 81 ROUTE DE LAVAUR,31850 MONTRABE - 31850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NICOLE DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE QUALITE HUMAINE H.Q.H , METEOSTRESS , HQH HAUTE QUALITE HUMAINE , Gmalou


NICOLE DUTHEIL - 81 ROUTE DE LAVAUR,31850 MONTRABE - 31850 - France

FLORENCE BENICHOUX - 81 ROUTE DE LAVAUR,31850 MONTRABE - 31850 - France


FLORENCE BENICHOUX - 81 ROUTE DE LAVAUR,31850 MONTRABE - 31850 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636680 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).