Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOLY
Nicole DEVARS DU MAYNE

Numéro de dépôt :
3774801
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
SMOLY de Nicole DEVARS DU MAYNE

Présentation de la marque SMOLY

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par Nicole DEVARS DU MAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Nicole DEVARS DU MAYNE domicilié(e) 66 rue de Chézy - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès LASKAR domicilié(e) 89 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque SMOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOLY est expirée depuis le 15 octobre 2020.


Nicole DEVARS DU MAYNE - 66 rue de Chézy - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Agnès LASKAR - 89 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.