Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SURVEYOR ONE
NICOLE DESBIOLLES
STEPHANE COUDERQ

Numéro de dépôt :
3350283
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SURVEYOR ONE de NICOLE DESBIOLLES

Présentation de la marque SURVEYOR ONE

Déposée le 1 avril 2005 par NICOLE DESBIOLLES et STEPHANE COUDERQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURVEYOR ONE »

Les déposants sont NICOLE DESBIOLLES domicilié(e) 50 Route DE LA COLINE,74000 VETRAZ-MONTOUX - 74000 - France et STEPHANE COUDERQ domicilié(e) 35 CLOS LE GRAND CHAMPS,74160 NEYDENS - 74160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLE DESBIOLLES domicilié(e) 50 ROUTE DE LA COLINE,74000 VETRAZ-MONTOUX - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


NICOLE DESBIOLLES - 50 Route DE LA COLINE,74000 VETRAZ-MONTOUX - 74000 - France

STEPHANE COUDERQ - 35 CLOS LE GRAND CHAMPS,74160 NEYDENS - 74160 - France


NICOLE DESBIOLLES - 50 ROUTE DE LA COLINE,74000 VETRAZ-MONTOUX - 74000 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet total n°420217 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Base de données informatique et portail Internet destinés à des clients dans les domaines suivants : Travaux publics. Promotion immobilière construction.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.