Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ND LES VINS DE L'EXCELLENCE
SARL Nicole DELAGE

Numéro de dépôt :
95575738
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque ND LES VINS DE L'EXCELLENCE

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nicole DELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ND LES VINS DE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nicole DELAGE domicilié(e) Grands Vins de Bordeaux 71-73 Rue de l'Eglise Saint-Augustin, 33000 Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 633 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Nicole DELAGE - France.

La marque ND LES VINS DE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND LES VINS DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 14 juin 2005.

Nicole DELAGE a également déposé les autres marques suivantes : ND NICOLE DELAGE


SARL Nicole DELAGE - Grands Vins de Bordeaux 71-73 Rue de l'Eglise Saint-Augustin, 33000 Bordeaux - France - SIREN 391633153


SARL Nicole DELAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Emballages cartons.Emballages en bois.Vins d'appellation d'origine contrôlée

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.