Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par madame Nicole Couturier Aoudia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Nivalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est madame Nicole Couturier Aoudia domicilié(e) 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nicole Couturier Aoudia domicilié(e) 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France.
La marque Nivalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nivalis est expirée depuis le 5 septembre 2023.
Mme. Nicole Couturier Aoudia - 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France
Mme. Nicole Couturier Aoudia - 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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