Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nivalis
Mme. Nicole Couturier Aoudia

Numéro de dépôt :
4030160
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
Nivalis de Nicole Couturier Aoudia

Présentation de la marque Nivalis

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par madame Nicole Couturier Aoudia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nivalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est madame Nicole Couturier Aoudia domicilié(e) 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nicole Couturier Aoudia domicilié(e) 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France.

La marque Nivalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nivalis est expirée depuis le 5 septembre 2023.


Mme. Nicole Couturier Aoudia - 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France


Mme. Nicole Couturier Aoudia - 2 Rue Grenette - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.