Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France ARTIST de la matière à l'esprit
Nicole CHAUVIRE

Numéro de dépôt :
99780456
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque France ARTIST de la matière à l'esprit

Déposée le 12 mars 1999 par Nicole CHAUVIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « France ARTIST de la matière à l'esprit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est Nicole CHAUVIRE, domicilié(e) 7 Allée des Myosotis, 93110 Rosny-S-Bois, Agissant au nom et pour le compte de la Sté France Artist en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole CHAUVIRE - France.

La marque France ARTIST de la matière à l'esprit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France ARTIST de la matière à l'esprit est expirée depuis le 12 mars 2009.

Nicole CHAUVIRE a également déposé les autres marques suivantes : ADOPT ATTITUDE , ADDIWATT ADDITIONNER DES ECO WATTS A VOTRE TOITURE , Co.intelli


Nicole CHAUVIRE - 7 Allée des Myosotis, 93110 Rosny-S-Bois, Agissant au nom et pour le compte de la Sté France Artist en cours de formation - France


Nicole CHAUVIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

. peintre (tableaux), gravures, photographies. . meuble. . objet d'art en métaux précieux. . organisation et production de spectacle.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.