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Marques déposées par madame Nicole BUSATO
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les petites Cannoises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les petites Cannoises
Madame Nicole BUSATO

Numéro de dépôt :
4616508
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
les petites Cannoises de Nicole BUSATO

Présentation de la marque les petites Cannoises

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par madame Nicole BUSATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les petites Cannoises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est madame Nicole BUSATO domicilié(e) 38 rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole BUSATO domicilié(e) 38 rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque les petites Cannoises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616508.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites Cannoises arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.


Madame Nicole BUSATO - 38 rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France


Madame Nicole BUSATO - 38 rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.