Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSA
Madame Nicole BRUNET, FranÇaise et Monsieur Guy BRUNET, FranÇais

Numéro de dépôt :
1625609
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/1998
EUROSA de Nicole BRUNET

Présentation de la marque EUROSA

Déposée le 4 mai 1988 par madame Nicole BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Nicole BRUNET domicilié(e) demeurant 16, rue du Noyer, 67370 GRIESHEIM SUR SOUFFEL - France.

La marque EUROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSA est expirée depuis le 4 mai 1998.


Madame Nicole BRUNET, FranÇaise et Monsieur Guy BRUNET, FranÇais - demeurant 16, rue du Noyer, 67370 GRIESHEIM SUR SOUFFEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers ou graines, non compris dans d'autres classes;plantes et fleurs naturelles; fruits et légumes frais, aliments pour animaux malt