Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLF COUNTRY CLUB CANNES - MOUGINS
Mme Nicole BRISSEAU
Mme Maryline DAMIANO

Numéro de dépôt :
98739769
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque GOLF COUNTRY CLUB CANNES - MOUGINS

Déposée le 1 juillet 1998 par madame Nicole BRISSEAU et madame Maryline DAMIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOLF COUNTRY CLUB CANNES - MOUGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Les déposants sont madame Nicole BRISSEAU domicilié(e) " LE FLORIAN ", CH-RABIAC-ESTAGNOL, 06600 ANTIBES - France et madame Maryline DAMIANO domicilié(e) 1. ALLÉE DE LA TOUR, DOMAINE DE PIERREFEU, 06560 VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maryline DAMIANO - France.

La marque GOLF COUNTRY CLUB CANNES - MOUGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLF COUNTRY CLUB CANNES - MOUGINS est expirée depuis le 1 juillet 2008.


Mme Nicole BRISSEAU - " LE FLORIAN ", CH-RABIAC-ESTAGNOL, 06600 ANTIBES - France

Mme Maryline DAMIANO - 1. ALLÉE DE LA TOUR, DOMAINE DE PIERREFEU, 06560 VALBONNE - France


Mme Maryline DAMIANO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

- tissus ausage textile linge de maison et de table - vêtements - chapellerie chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques - badges ornementaux - articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) balles de golf. Gants de golf.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].