Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXTERM
Madame Nicole BARRY

Numéro de dépôt :
95566326
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque AXTERM

Déposée le 31 mars 1995 par madame Nicole BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AXTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est madame Nicole BARRY domicilié(e) 6, Place l'Orangerie, 69230 ST GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS - France.

La marque AXTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXTERM est expirée depuis le 31 mars 2005.

Nicole BARRY a également déposé les autres marques suivantes : AXROLL


Madame Nicole BARRY - 6, Place l'Orangerie, 69230 ST GENIS LAVAL - France


SCP D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.