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Marques déposées par Nicole AVEZARD France
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N A
Marque expirée - Marque en non vigueur

N A
Nicole AVEZARD France

Numéro de dépôt :
3473500
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017
N A de Nicole AVEZARD France

Présentation de la marque N A

Déposée le 5 janvier 2007 par Nicole AVEZARD France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N A »

Le déposant est Nicole AVEZARD France domicilié(e) Lieu dit “ BELLEVUE ”,37600 MOUZAY - 37600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole AVEZARD France domicilié(e) Lieu dit “ BELLEVUE ”,37600 MOUZAY - 37600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N A est expirée depuis le 5 janvier 2017.


Nicole AVEZARD France - Lieu dit “ BELLEVUE ”,37600 MOUZAY - 37600 - France


Nicole AVEZARD France - Lieu dit “ BELLEVUE ”,37600 MOUZAY - 37600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731992 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.