Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROM ACTIV
Nicole ARNAUD

Numéro de dépôt :
3805268
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
AROM ACTIV de Nicole ARNAUD

Présentation de la marque AROM ACTIV

Déposée le 9 février 2011 par Nicole ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROM ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Nicole ARNAUD domicilié(e) 1 lieu dit Domaine du Sault - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole ARNAUD domicilié(e) 1 lieu dit Domaine du Sault - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France.

La marque AROM ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROM ACTIV est expirée depuis le 9 février 2021.


Nicole ARNAUD - 1 lieu dit Domaine du Sault - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France


Nicole ARNAUD - 1 lieu dit Domaine du Sault - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.