Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODANA
Numéro de dépôt :
1683969
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2001
Présentation de la marque MODANA
Déposée le 30 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLE ANTHONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODANA est expirée depuis le 30 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01