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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NICOLAS
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TOUR DES CASTELLANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DES CASTELLANES
NICOLAS, Société Anonyme d'Exploitation des Etablissements

Numéro de dépôt :
96653902
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque TOUR DES CASTELLANES

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR DES CASTELLANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICOLAS domicilié(e) 4, Impasse de l'Abbé Arnoult, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 868 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude NICOLAS ETS NICOLAS - France.

La marque TOUR DES CASTELLANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DES CASTELLANES est expirée depuis le 2 décembre 2006.

NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : AIDE A LA GESTION G E A I D , NPMS , LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL , MAS DE VILLEMADES , STAR-CLUB , NOR Financement , REFLET PARFAIT , (Marque figurative) , OVA , 7SHORES


NICOLAS, Société Anonyme d'Exploitation des Etablissements - 4, Impasse de l'Abbé Arnoult, 31620 FRONTON - France - SIREN 312868870


Jean-Claude NICOLAS ETS NICOLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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