Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NICOLAS
/
MAS DE VILLEMADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE VILLEMADES
NICOLAS, Société Anonyme d'Exploitation des Etablissements

Numéro de dépôt :
96655292
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque MAS DE VILLEMADES

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DE VILLEMADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICOLAS domicilié(e) 4, Impasse de l'Abbé Arnoult, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 868 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude NICOLAS ETS NICOLAS - France.

La marque MAS DE VILLEMADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE VILLEMADES est expirée depuis le 10 décembre 2006.

NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : AIDE A LA GESTION G E A I D , NPMS , LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL , STAR-CLUB , NOR Financement , REFLET PARFAIT , (Marque figurative) , OVA , 7SHORES , GoldenRace


NICOLAS, Société Anonyme d'Exploitation des Etablissements - 4, Impasse de l'Abbé Arnoult, 31620 FRONTON - France - SIREN 312868870


Jean Claude NICOLAS ETS NICOLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Vin D'Appellation d'Origine Contrôlée