Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL
Nicolas, Alain MARTIN

Numéro de dépôt :
3765652
Date de dépôt :
11/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2020
LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL de Nicolas

Présentation de la marque LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2010 par Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Nicolas, Alain MARTIN domicilié(e) 18 rue Auguste Rodin - 17430 - Tonnay-Charente - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MARTIN domicilié(e) 18 rue Auguste Rodin - 17430 - Tonnay-Charente - France.

La marque LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE MAGIQUE DU PERE-NOEL est expirée depuis le 11 septembre 2020.


Nicolas, Alain MARTIN - 18 rue Auguste Rodin - 17430 - Tonnay-Charente - France


Nicolas MARTIN - 18 rue Auguste Rodin - 17430 - Tonnay-Charente - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.