Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS SHOP
NICOLAS Yves

Numéro de dépôt :
92408728
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque BUS SHOP

Déposée le 5 mars 1992 par NICOLAS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est NICOLAS Yves, domicilié(e) 1, rue Delaunay, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Y. NICOLAS - France.

La marque BUS SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS SHOP est expirée depuis le 5 mars 2002.

NICOLAS Yves a également déposé les autres marques suivantes : Dynamease


NICOLAS Yves - 1, rue Delaunay, 78000 VERSAILLES - France


Mr Y. NICOLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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