Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Nicolas YAHIMI
/
La règle à constat
Marque expirée - Marque en non vigueur

La règle à constat
Nicolas YAHIMI

Numéro de dépôt :
3670361
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
La règle à constat de Nicolas YAHIMI

Présentation de la marque La règle à constat

Déposée le 12 août 2009 par Nicolas YAHIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La règle à constat »

Le déposant est Nicolas YAHIMI domicilié(e) 3 Garenne - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas YAHIMI domicilié(e) 3 Garenne - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La règle à constat est expirée depuis le 12 août 2019.

Nicolas YAHIMI a également déposé les autres marques suivantes : CONSTA LINE


Nicolas YAHIMI - 3 Garenne - 34200 - SETE - France


Nicolas YAHIMI - 3 Garenne - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets.