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Marques déposées par Nicolas YAHIMI
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CONSTA LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTA LINE
Nicolas YAHIMI

Numéro de dépôt :
3693291
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
CONSTA LINE de Nicolas YAHIMI

Présentation de la marque CONSTA LINE

Déposée le 23 novembre 2009 par Nicolas YAHIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTA LINE »

Le déposant est Nicolas YAHIMI domicilié(e) 3 rue Garenne - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas YAHIMI domicilié(e) 3 rue Garenne - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTA LINE est expirée depuis le 23 novembre 2019.

Nicolas YAHIMI a également déposé les autres marques suivantes : La règle à constat


Nicolas YAHIMI - 3 rue Garenne - 34200 - SETE - France


Nicolas YAHIMI - 3 rue Garenne - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets.