Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-COLONNES
M. Nicolas Vétault

Numéro de dépôt :
3877164
Date de dépôt :
27/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/11/2021
AQUA-COLONNES de Nicolas Vétault

Présentation de la marque AQUA-COLONNES

Déposée le 27 novembre 2011 par monsieur Nicolas Vétault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUA-COLONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Nicolas Vétault domicilié(e) batiment C, 45 route de Sisteron - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Vétault domicilié(e) batiment C, 45 route de Sisteron - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque AQUA-COLONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-COLONNES est expirée depuis le 27 novembre 2021.


M. Nicolas Vétault - batiment C, 45 route de Sisteron - 13100 - Aix en Provence - France


M. Nicolas Vétault - batiment C, 45 route de Sisteron - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.