Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN DU MOULIN DE VAUJOURS
M. Nicolas verrier

Numéro de dépôt :
4248337
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
JARDIN DU MOULIN DE VAUJOURS de Nicolas verrier

Présentation de la marque JARDIN DU MOULIN DE VAUJOURS

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par monsieur Nicolas verrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN DU MOULIN DE VAUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas verrier domicilié(e) Moulin de Vaujours - 61110 - Rémalard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas verrier domicilié(e) Moulin de vaujours - 61110 - Rémalard - France.

La marque JARDIN DU MOULIN DE VAUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DU MOULIN DE VAUJOURS arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

Nicolas verrier a également déposé les autres marques suivantes : NICO HOME STUDIO , CULTURE PERCHE TOUTE L ACTU , TOUTE L INFO


M. Nicolas verrier - Moulin de Vaujours - 61110 - Rémalard - France


M. Nicolas verrier - Moulin de vaujours - 61110 - Rémalard - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .