Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP GPS
Nicolas Verdier

Numéro de dépôt :
3514802
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
CAP GPS de Nicolas Verdier

Présentation de la marque CAP GPS

Déposée le 18 juillet 2007 par Nicolas Verdier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP GPS »

Le déposant est Nicolas Verdier domicilié(e) 0 Fonréal Haut,82200 MOISSAC - 82200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Verdier domicilié(e) 0 Fonréal Haut,82200 MOISSAC - 82200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP GPS est expirée depuis le 18 juillet 2017.

Nicolas Verdier a également déposé les autres marques suivantes : ILIOS ENERGIE ENERGY


Nicolas Verdier - 0 Fonréal Haut,82200 MOISSAC - 82200 - France


Nicolas Verdier - 0 Fonréal Haut,82200 MOISSAC - 82200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.