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Marques déposées par monsieur Nicolas VERCOUTERE
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LES CONTES DE PERRAULT SUR GLACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONTES DE PERRAULT SUR GLACE
Monsieur Nicolas VERCOUTERE

Numéro de dépôt :
95598465
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque LES CONTES DE PERRAULT SUR GLACE

Déposée le 21 novembre 1995 par monsieur Nicolas VERCOUTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONTES DE PERRAULT SUR GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est monsieur Nicolas VERCOUTERE domicilié(e) Bois Bastinnes 62, 1370 MELIN BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES CONTES DE PERRAULT SUR GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTES DE PERRAULT SUR GLACE est expirée depuis le 21 novembre 2005.


Monsieur Nicolas VERCOUTERE - Bois Bastinnes 62, 1370 MELIN BELGIQUE - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); calendriers, journaux, services de discothèque; services d'orchestre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.