Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'agence 2 Com
M. Nicolas Urban
M. Michael Libbrecht

Numéro de dépôt :
4227131
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'agence 2 Com de Nicolas Urban

Présentation de la marque L'agence 2 Com

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par monsieur Nicolas Urban et monsieur Michael Libbrecht auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'agence 2 Com »

Les déposants sont monsieur Nicolas Urban domicilié(e) 12 rue Juliette - 06500 - Menton - France et monsieur Michael Libbrecht domicilié(e) 1 rue Ardoino - 06500 - Menton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Urban domicilié(e) 12 rue Juliette - 06500 - Menton - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Nicolas Urban a également déposé les autres marques suivantes : Le P'tit Paris


M. Nicolas Urban - 12 rue Juliette - 06500 - Menton - France

M. Michael Libbrecht - 1 rue Ardoino - 06500 - Menton - France


M. Nicolas Urban - 12 rue Juliette - 06500 - Menton - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692887 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.