Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs Vosgiennes Authentique, naturel, Vosgien
Monsieur Nicolas TOUSSAINT

Numéro de dépôt :
4540248
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Saveurs Vosgiennes Authentique, naturel, Vosgien de Nicolas TOUSSAINT

Présentation de la marque Saveurs Vosgiennes Authentique, naturel, Vosgien

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par monsieur Nicolas TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs Vosgiennes Authentique, naturel, Vosgien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas TOUSSAINT domicilié(e) 15 rue du général de gaulle - 88120 - Vagney - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saveurs Vosgiennes, Monsieur Nicolas TOUSSAINT domicilié(e) 15 rue du général de gaulle - 88120 - Vagney - France.

La marque Saveurs Vosgiennes Authentique, naturel, Vosgien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Vosgiennes Authentique, naturel, Vosgien arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

Nicolas TOUSSAINT a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF TOUR


Monsieur Nicolas TOUSSAINT - 15 rue du général de gaulle - 88120 - Vagney - France


Saveurs Vosgiennes, Monsieur Nicolas TOUSSAINT - 15 rue du général de gaulle - 88120 - Vagney - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766398 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.