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Marques déposées par monsieur NICOLAS TOUSSAINT
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Gustave Masure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gustave Masure
M. NICOLAS TOUSSAINT

Numéro de dépôt :
4262100
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
Gustave Masure de NICOLAS TOUSSAINT

Présentation de la marque Gustave Masure

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par monsieur NICOLAS TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gustave Masure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur NICOLAS TOUSSAINT domicilié(e) 96 CHEMIN DES GARNIERS - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS TOUSSAINT domicilié(e) 96 CHEMIN DES GARNIERS - 44300 - NANTES - France.

La marque Gustave Masure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustave Masure arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


M. NICOLAS TOUSSAINT - 96 CHEMIN DES GARNIERS - 44300 - NANTES - France


M. NICOLAS TOUSSAINT - 96 CHEMIN DES GARNIERS - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Tuyaux métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Instruments de musique .