Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jouet-privé
M. nicolas szapiel, Agissant pour le compte de la société "creationwebcommerce" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3971580
Date de dépôt :
29/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2022
jouet-privé de nicolas szapiel

Présentation de la marque jouet-privé

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2012 par monsieur nicolas szapiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jouet-privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur nicolas szapiel domicilié(e) 81 place de la Mairie - 08600 - Ham sur Meuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas szapiel domicilié(e) 81 place de la Mairie - 08600 - Ham sur Meuse - France.

La marque jouet-privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jouet-privé est expirée depuis le 29 décembre 2022.


M. nicolas szapiel, Agissant pour le compte de la société "creationwebcommerce" en cours de formation - 81 place de la Mairie - 08600 - Ham sur Meuse - France


M. nicolas szapiel - 81 place de la Mairie - 08600 - Ham sur Meuse - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes.