Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUBSOLEIL.NET
Nicolas SUTEAU

Numéro de dépôt :
3513637
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
CLUBSOLEIL.NET de Nicolas SUTEAU

Présentation de la marque CLUBSOLEIL.NET

Déposée le 12 juillet 2007 par Nicolas SUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUBSOLEIL.NET »

Le déposant est Nicolas SUTEAU domicilié(e) 41 Rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas SUTEAU domicilié(e) 41 Rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBSOLEIL.NET est expirée depuis le 12 juillet 2017.

Nicolas SUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE-NOIRE.NET


Nicolas SUTEAU - 41 Rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France


Nicolas SUTEAU - 41 Rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.