Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Appartement de l'Espiguette
M. Nicolas Soler

Numéro de dépôt :
4316325
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
L\'Appartement de l\'Espiguette de Nicolas Soler

Présentation de la marque L'Appartement de l'Espiguette

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par monsieur Nicolas Soler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Appartement de l'Espiguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas Soler domicilié(e) Bât A apt 12 Résidence Fleur de Sel, 145 Rue de l'Outarde Canepeitère - 30240 - Le Grau du roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Soler domicilié(e) 3 RUE des Vanneaux - 30540 - MILHAUD - France.

La marque L'Appartement de l'Espiguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Appartement de l'Espiguette arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.


M. Nicolas Soler - Bât A apt 12 Résidence Fleur de Sel, 145 Rue de l'Outarde Canepeitère - 30240 - Le Grau du roi - France


M. Nicolas Soler - 3 RUE des Vanneaux - 30540 - MILHAUD - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .