Marque enregistrée - Marque en vigueur

Distillerie du cap ferret
Monsieur nicolas sinoquet

Numéro de dépôt :
4442445
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
Distillerie du cap ferret de nicolas sinoquet

Présentation de la marque Distillerie du cap ferret

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par monsieur nicolas sinoquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Distillerie du cap ferret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur nicolas sinoquet domicilié(e) 54 cours saint louis - 33300 - bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas sinoquet domicilié(e) 54 cours saint louis - 33300 - bordeaux - France.

La marque Distillerie du cap ferret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distillerie du cap ferret arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

nicolas sinoquet a également déposé les autres marques suivantes : burdicola


Monsieur nicolas sinoquet - 54 cours saint louis - 33300 - bordeaux - France


Monsieur nicolas sinoquet - 54 cours saint louis - 33300 - bordeaux - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744883 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.