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Marques déposées par monsieur Nicolas SEYS
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LA BONNE MOGETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE MOGETTE
M. Nicolas SEYS

Numéro de dépôt :
3903362
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
LA BONNE MOGETTE de Nicolas SEYS

Présentation de la marque LA BONNE MOGETTE

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur Nicolas SEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BONNE MOGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Nicolas SEYS domicilié(e) L'Alouettière - 85560 - LONGEVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Laurent FANTIN domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LA BONNE MOGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE MOGETTE est expirée depuis le 8 mars 2022.


M. Nicolas SEYS - L'Alouettière - 85560 - LONGEVILLE SUR MER - France


AQUINOV, M. Laurent FANTIN - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Porte-clefs ;

Autocollants ; étiquettes autocollantes, à savoir : stickers ;

Sacs pochettes ; pochettes (bourses) ; pochettes pour maquillage, clés et autres articles personnels ; porte-monnaie ; sacs à provision ;

Paniers non métalliques ; miroirs (glaces) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; tongs ; cravates ; écharpes ; tabliers (vêtements) ;

Badges ornementaux.